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IBDF - Institut brésilien de droit financier

Institut brésilien de droit financier de l'Université de Sao Paulo

Directeur ; José Mauricio CONTI, Professeur à l'Université de Sao Paulo

Michel Bouvier, Président de FONDAFIP, et Marie-Christine Esclassan, Secrétaire générale ont participé à plusieurs manifestations scientifiques au Brésil au cours du troisième trimestre 2011. 

Université de Sao Paulo
  • 4ème Congrès de droit  de l’Institut brésilien de droit fiscal de l’Université de Sao Paulo (22 août 2011) :  Michel  Bouvier a présenté un  rapport sur  la mobilisation des ressources fiscales et la crise.
  • Colloque Brésil-France, Faculté de Droit de l’Université de Sao Paulo (24 août 2011), Michel Bouvier a présenté un rapport  sur le thème : le nouveau civisme fiscal et la légitimité de l’impôt.
  • Faculté de Droit de l’Université de Sao Paulo, Département de droit financier ; Michel Bouvier a prononcé une conférence sur   les crises et les transformations du droit budgétaire ;  Marie Christine Esclassan    a prononcé une conférence sur la crise et les évolutions du contrôle fiscal

A cette occasion, l’Institut brésilien de droit fiscal a adhéré à FONDAFIP.

15ème Congrès international de droit fiscal Association brésilienne de droit financier et de droit fiscal (Abradt), Belo Horizonte.

FONDAFIP a apporté son parrainage au quinzième congrès international de droit fiscal organisé par l’Association brésilienne de droit financier et de droit fiscal, membre de FONDAFIP. Ce congrès qui s’est tenu les 17, 18 et 19 août 2011 à Belo Horizonte portait cette année sur le thème de la compétence. Michel Bouvier, Président de FONDAFIP, y a présenté un rapport sur les crises et la répartition des compétences entre l’État et les collectivités territoriales en France. Marie-Christine Esclassan, Secrétaire générale de FONDAFIP, y a exposé la progression de la doctrine administrative en droit fiscal français.

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