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Colloque "Les révoltes fiscales" le 23 mars 2017 à l'Université de Rouen

Le Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques (CUREJ) et FONDAFIP organisent, avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques, un colloque "Les révoltes fiscales" le 23 mars 2017 à l'Université de Rouen. 

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Le 23/03/2017

 

Jeudi 23 mars 2017 

 

9h00 : Accueil des participants 

Johanna Guillaumé, Doyen de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Rouen

Michel Bouvier, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de FONDAFIP, Directeur de la RFFP 

 

9h30: Rapport introductif par Eloi Diarra, Professeur à l’Université de Rouen 

 

9h45-11h00 1ère table ronde: Champs historique et gérographique des révoltes fiscales 

President de séance: Michel Bouvier, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de FONDAFIP, Directeur de la RFFP 

La révolte des nu-pieds 

Benoît Jean-Antoine, Maître de conférences à l’Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP 

La révolte des Bonnets rouges 

Cédric Guillerminet, Maïtre de conférences en droit public à l’Université d’Orléans 

Les révoltes fiscales diffuses en Afrique de l’ouest francophone 

Nicaise Mede, Professeur à l’Université d’Abomey-Calavi (Bénin) 

 

11h15-12h30 2ème table ronde: Les révoltes fiscales de catégories socio-économiques 

Président de séance: Eloi Diarra, Professeur à l’Université de Rouen 

Le CIDUNATI et la résistance à l’impôt 

Ramu de Bellescize, Maître de conférences en droit public à l’Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP 

Le combat des propriétaires fonciers et des exploitants contre la révision des valeux locatives des locaux professionnels 

Mathilde Kernéis-Cardinet, Docteur en droit public de l’Université de Rouen, Chercheur associé au CUREJ 

Les rébellions des privilégiés de l’impôt 

Guy Quintane, Professeur, Doyen honoraire 

 

14h00-15h15 3ème table ronde: La prévention des révoltes fiscales 

Président de séance: Benoît Jean-Antoine, Maître de conférences à l’Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP 

Les sources européennes du nouveau civisme fiscal: l’adoption d’un code européen du contribuable 

Anne-Gaël Hamonic-Gaux, Maître de conférences en droit public à l’Université de Rouen 

L’impôt juste 

Alexandre Dumont, Docteur en droit public de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Chargé de mission à FONDAFIP 

La retenue à la source commme moyen de lutte face aux résistances à l’impôt 

Guillaume Inizan, Inspecteur des finances publiques 

 

15h30-16h45 4ème table ronde: Les sanctions face aux révoltes fiscales 

Président de séance: Marie-Christine Esclassan, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Secrétaire générale de FONDAFIP, Directrice de la RFFP 

Entre souci d’exemplarité et nécessité d’invidualisation de la peine: la répression des révoltes fiscales sous l’Ancien Régime 

Fabrice Desnos, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Rouen 

Les sanctions du refus collectif de l’impôt en France 

Nadège Yonan, Avocate, Docteur en droit privé de l’Université de Rouen 

Faut-il durcir les sanctions pénales en matière fiscale? 

Eloi Diarra, Professeur à l’Université de Rouen 

 

Conclusion par Michel Bouvier, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de FONDAFIP, Directeur de la RFFP

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