fondafip
Fondafip, Association pour la fondation internationale des finances publiques
La recherche-action en finances publiques et fiscalité

Accueil > Déjà parus

Revue française de finances publiques

rss Imprimer la page Ré-actualiser la page Agrandir le texte Réduire le texte

Revue n°3 - 1983 : La douane


Retour à la liste
RFFP n° 3 – 1983

La douane

  • Avant-propos, par Jacques Campet (p. 3)

Politique douanière et économie contemporaine

  • Protection et libre-échange : à la recherche d’une nouvelle voie, par Louis Reboud (p. 5)
  • La douane et les organisations internationales, par Frédéric Puaux (p. 21)
  • La signification de l’Union douanière de la CEE, par Gisèle Vignal (p. 41)
  • L’article 95 du Traité de Rome et son interprétation dans l’ordre italien, par Claudio Sacchetto (p. 51)
L’administration française des douanes
  • Des tonlieux aux montants compensatoires monétaires : l’histoire séculaire de l’administration des douanes, par Jean Clinquart (p. 65)

Organisation et moyens

  • L’organisation de la douane, par Alain Cazarré (p. 89)
  • Le statut du personnel, par Patrice Chaffort (p. 111)
  • Le SOFI (système d’ordinateurs pour le fret international), par Henri du Courtils (p. 121)

La variété des rôles

  • Les statistiques du commerce extérieur, par Henri du Courtils (p. 127)
  • La douane, administration fiscale, par Vincent Louvet et René Forgues (p. 133)
  • La fiscalité des produits pétroliers, par Bernard Roux (p. 143)

Les fraudes douanières et les moyens de lutte contre la fraude

  • Les fraudes douanières, par Jean-Roger Foulon (p. 159)
  • La fraude cambiaire, par Michel Danet (p. 163)
  • Le droit pénal douanier, par Jean Nassiet (p. 167)
  • La collaboration avec les douanes étrangères, par Nicole Guiraudet et Christiane Secrétain (p. 183)
Le traitement des mouvements internationaux de marchandises
  • Le tarif douanier commun, par Jean-Claude Renoue (p. 189)
  • La douane et la T.V.A., par Jean-Louis Huchedé et Yves Terral (p. 201)
  • Les régimes économiques (les procédures suspensives), par Pierre Benet (p. 211)
  • La dette douanière : une notion en pleine évolution, par Henri Trémeau (p. 225)
Les litiges en matière douanière
  • Les litiges douaniers et des changes : solutions nationales ou communautaires, par Claude Berr (p. 237)
  • CHRONIQUE DE COMPTABILITÉ PUBLIQUE
  • Législation et réglementation, par Robert Ludwig (p. 249)
  • Jurisprudence, par Jacques Magnet (p. 256)
  • Chronique bibliographique
  • Comptes rendus d’ouvrages, par Jean Bouinot et Claude Vienney (p. 263)
  • Vient de paraître (p. 271)

URL : "http://www.fondafip.org/c__v_lnum__Deja_parus.html,som=3"
Imprimé le : 05.22.12

FONDAFIP
26 rue de Lille - 75007 Paris
Tél. : +33 (0)1 42 60 20 19
Contactez-nous par email