Jeudi 23 mars 2017
9h00 : Accueil des participants
Johanna Guillaumé, Doyen de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Rouen
Michel Bouvier, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de FONDAFIP, Directeur de la RFFP
9h30: Rapport introductif par Eloi Diarra, Professeur à l’Université de Rouen
9h45-11h00 1ère table ronde: Champs historique et gérographique des révoltes fiscales
President de séance: Michel Bouvier, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de FONDAFIP, Directeur de la RFFP
La révolte des nu-pieds
Benoît Jean-Antoine, Maître de conférences à l’Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP
La révolte des Bonnets rouges
Cédric Guillerminet, Maïtre de conférences en droit public à l’Université d’Orléans
Les révoltes fiscales diffuses en Afrique de l’ouest francophone
Nicaise Mede, Professeur à l’Université d’Abomey-Calavi (Bénin)
11h15-12h30 2ème table ronde: Les révoltes fiscales de catégories socio-économiques
Président de séance: Eloi Diarra, Professeur à l’Université de Rouen
Le CIDUNATI et la résistance à l’impôt
Ramu de Bellescize, Maître de conférences en droit public à l’Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP
Le combat des propriétaires fonciers et des exploitants contre la révision des valeux locatives des locaux professionnels
Mathilde Kernéis-Cardinet, Docteur en droit public de l’Université de Rouen, Chercheur associé au CUREJ
Les rébellions des privilégiés de l’impôt
Guy Quintane, Professeur, Doyen honoraire
14h00-15h15 3ème table ronde: La prévention des révoltes fiscales
Président de séance: Benoît Jean-Antoine, Maître de conférences à l’Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP
Les sources européennes du nouveau civisme fiscal: l’adoption d’un code européen du contribuable
Anne-Gaël Hamonic-Gaux, Maître de conférences en droit public à l’Université de Rouen
L’impôt juste
Alexandre Dumont, Docteur en droit public de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Chargé de mission à FONDAFIP
La retenue à la source commme moyen de lutte face aux résistances à l’impôt
Guillaume Inizan, Inspecteur des finances publiques
15h30-16h45 4ème table ronde: Les sanctions face aux révoltes fiscales
Président de séance: Marie-Christine Esclassan, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Secrétaire générale de FONDAFIP, Directrice de la RFFP
Entre souci d’exemplarité et nécessité d’invidualisation de la peine: la répression des révoltes fiscales sous l’Ancien Régime
Fabrice Desnos, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Rouen
Les sanctions du refus collectif de l’impôt en France
Nadège Yonan, Avocate, Docteur en droit privé de l’Université de Rouen
Faut-il durcir les sanctions pénales en matière fiscale?
Eloi Diarra, Professeur à l’Université de Rouen
Conclusion par Michel Bouvier, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Président de FONDAFIP, Directeur de la RFFP
