Michel Bouvier, Président de Fondafip, et Marie-Christine Esclassan, Secrétaire générale, ont participé à plusieurs manifestations scientifiques au Brésil au cours du troisième trimestre 2011. A cette occasion, l’Institut brésilien de droit fiscal a adhéré à Fondafip.
Université de Sao Paulo
- 4ème Congrès de droit de l’Institut brésilien de droit fiscal de l’Université de Sao Paulo (22 août 2011) : Michel Bouvier a présenté un rapport sur la mobilisation des ressources fiscales et la crise.
- Colloque Brésil-France, Faculté de Droit de l’Université de Sao Paulo (24 août 2011), Michel Bouvier a présenté un rapport sur le thème : le nouveau civisme fiscal et la légitimité de l’impôt.
- Faculté de Droit de l’Université de Sao Paulo, Département de droit financier ; Michel Bouvier a prononcé une conférence sur les crises et les transformations du droit budgétaire ; Marie Christine Esclassan a prononcé une conférence sur la crise et les évolutions du contrôle fiscal
Fondafip a également apporté son parrainage au quinzième congrès international de droit fiscal organisé par l’Association brésilienne de droit financier et de droit fiscal. Ce congrès qui s’est tenu les 17, 18 et 19 août 2011 à Belo Horizonte portait cette année sur le thème de la compétence. Michel Bouvier, y a présenté un rapport sur les crises et la répartition des compétences entre l’État et les collectivités territoriales en France. Marie-Christine Esclassan, y a exposé la progression de la doctrine administrative en droit fiscal français.
